Les faits reprochés se seraient déroulés en mai 2013. À cette époque, l’accusé venait tout juste de fêter son 18e anniversaire et la victime était âgée de sept ans.

Selon l’enquête, il se serait frotté sur les parties intimes de la victime et tenté de s’y introduire à trois reprises.

C’est la victime qui aurait relaté l’incident à ses parents. Ces derniers ont porté plainte à la police et l’accusé a avoué les gestes. Il a fait une déclaration incriminante aux policiers lors de l’enquête.

Le jeune homme a plaidé coupable au chef d’accusation d’avoir, à des fins d’ordre sexuel, touché une partie intime du corps de la victime. Les avocats ont fait une suggestion commune pour la sentence, soit que l’accusé purge 90 jours de prison de façon discontinue.

Il devra se présenter à la prison toutes les fins de semaine à partir du 25 juillet pendant 45 semaines. Il sera en probation pendant trois ans en plus d’être inscrit pour une période de 20 ans au registre des délinquants sexuels.

Il devra également suivre plusieurs conditions dont ne pas entrer en contact avec la victime ni se trouver dans un lieu comme un parc public, une garderie, un terrain d’école, un terrain de jeu ou un centre communautaire.

Il ne pourra pas non plus chercher, accepter ou garder un emploi — rémunéré ou non — ou un travail bénévole qui le placerait en relation de confiance ou d’autorité vis-à-vis de personnes âgées de moins de quatorze ans.

L’avocat de la défense, Me Christian Crevier, a mentionné au juge Denys Noël lors du prononcé de la sentence que personne, pas même l’accusé, ne peut expliquer la raison de ses gestes. L’accusé n’avait pas la maturité de comprendre leur gravité en raison de son syndrome de Gilles de la Tourette, a ajouté l’avocat.

Si la sentence semble clémente, elle tient compte de nombreux facteurs atténuants, souligne le procureur de la Couronne, Me Cimon Sénécal. « Le fait [que l’accusé ait] reconnu sa culpabilité a permis à la victime de ne pas venir témoigner. Elle a encore de la difficulté à revivre les événements. »

Le fait qu’il venait d’avoir 18 ans au moment des gestes commis, ses difficultés sociales en raison de sa maladie, la prise en charge immédiate des parents de l’accusé et leur suivi rigoureux, ses aveux de culpabilité sont aussi des facteurs ayant été pris en compte pour la peine.