14 octobre 2016
Un contrebandier de tabac reçoit une amende de 209 000$
Par: Julie Lambert
Un Sorelois a reçu une amende salée de plus de 200 000$ après avoir fait de la contrebande de tabac. | Photo: TC Média - Archives

Un Sorelois a reçu une amende salée de plus de 200 000$ après avoir fait de la contrebande de tabac. | Photo: TC Média - Archives

Un homme de Sorel-Tracy, Fernand Beaunoyer, a été condamné à verser 209 280$ à Revenu Québec, le 16 septembre dernier, pour avoir fait de la contrebande de tabac.

Cette condamnation résulte d’une opération policière effectuée par le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec dans le cadre de son programme ACCES Tabac.

Les policiers ont mené la perquisition le 12 novembre 2014 à la résidence de M. Beaunoyer. Lors de cette opération, ils ont saisi 7 400 cigarettes de contrebande. La Cour du Québec a ordonné la confiscation et la destruction des objets saisis lors de cette opération.

L’homme aura une période de six mois pour rembourser son amende. Douze personnes un peu partout au Québec ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.

Ces personnes ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant plus de 1,3 M$ dans des délais variant de quatre à 24 mois. Une d’elles a aussi été condamnée à purger une peine d’emprisonnement de deux mois.

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