24 septembre 2021
Quelles sont les lois et réglementations qui régissent le Bitcoin ?
Par: Deux Rives

Le Bitcoin est un type de monnaie virtuelle. Elle est très populaire dans le monde, c’est pourquoi il faut essayer de la contrôler et surtout de la réglementer. Pourtant, le Bitcoin est décentralisé ; en d’autres mots, aucune banque ou organisme gouvernemental ne le régule à lui seul. La blockchain utilisée dans le processus de minage permet à elle seule cette décentralisation du Bitcoin.

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La régulation du Bitcoin au Canada

Pour le Canada, il n’est pas reconnu comme une monnaie légale, au contraire du dollar. Cependant, beaucoup de personnes l’utilisent entre elles pour payer des services ou les casinos en Bitcoin au Canada. Étant donné qu’il n’existe aucune loi sur ce marché, les deux parties doivent être d’accord avant de faire l’échange. Par exemple, vous pourrez payer vos courses au supermarché du coin avec vos bitcoins si le commerçant est d’accord.

En revanche, le Canada possède une loi de l’impôt sur le revenu. Cette dernière correspond à une taxe prélevée sur tous vos gains d’une année. Les frais s’élèvent à la moitié du gain obtenu, c’est-à-dire que pour 2000$, vous devrez déclarer la moitié aux impôts ; donc 1000 $.

C’est le même procédé avec vos gains obtenus par l’échange de Bitcoin. Certes, on vante souvent le côté anonyme des cryptomonnaies. Les clés utilisées dans la blockchain sont anonymes, mais lorsque vous souhaitez retransférer vos bitcoins en dollars sur votre compte bancaire ; vous devrez entrer vos coordonnées. Dans ce cas, si vous pensez échapper aux impôts et aux taxes par le biais du Bitcoin, vous vous trompez. Le gouvernement saura tôt ou tard que vous avez gagné de l’argent grâce à la cryptomonnaie, et vous serez alors perdants : vous devrez payer les taxes passées et les intérêts liés à la fraude.

Le piratage

Un point négatif dans tout cela est le fait qu’aucune réglementation réelle n’existe pour le Bitcoin ou même pour toutes les autres monnaies virtuelles. En réalité, si vous vous faites pirater votre portefeuille virtuel et votre cryptomonnaie, vous pouvez lui dire adieu. La justice ne saura rien y faire dans le sens où si le voleur est à l’autre bout du monde, elle ne pourra pas l’extrader.

Il est quand même important de préciser que ce désert judiciaire va bientôt se terminer car le Canada travaille sur une réglementation pour les acheteurs comme pour les vendeurs. Vous pouvez néanmoins acheter du Bitcoin via le fonds Bitcoin (Bitcoin Fund). Ce dernier va vous aider à suivre le cours de la monnaie virtuelle et vous pourrez même en échanger à la Bourse de Toronto. Vous devrez juste payer quelques frais de dossier et de gestion. Ces frais sont insignifiants lorsque l’on regarde le gain en sécurité que vous aurez obtenu.

Pour conclure

Pour terminer, le Bitcoin est très populaire, mais n’est pas encore assez réglementé. C’est pour cela d’ailleurs que certains pays préfèrent en interdire l’utilisation. Alors que d’autres pays comme le Canada ou les États-Unis préfèrent travailler sur des lois et des réglementations correctes et complètes.

 

 

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