6 octobre 2016
Quatre-vingt-dix jours de prison pour 8000 fichiers de pornographie juvénile
Par: Sarah-Eve Charland
Jean-François Agnaud purgera 90 jours de prison durant 45 fins de semaine à compter du 15 octobre. | Tc Média - archives

Jean-François Agnaud purgera 90 jours de prison durant 45 fins de semaine à compter du 15 octobre. | Tc Média - archives

Jean-François Agnaud, de Saint-Roch-de-Richelieu, purgera une peine de 90 jours de prison de façon discontinue dès le 15 octobre, deux semaines après avoir plaidé coupable à deux chefs d’accusation de possession de pornographie juvénile au palais de justice de Sorel-Tracy.

Il avait été arrêté en juin 2013 lors d’une vaste opération menée par les enquêteurs de l’Équipe d’enquête sur l’exploitation sexuelle des enfants sur Internet (ESEI) de la Sûreté du Québec. Cette enquête réalisée en collaboration avec le Service de police de Lévis, le Service de police de Mont-Tremblant et la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent a entraîné l’arrestation de six hommes et d’une femme.

Agnaud faisait face à quatre chefs d’accusation, dont possession, distribution et production de pornographie juvénile. Les chefs d’accusation de distribution et de production ont été retirés de son acte de dénonciation.

Les policiers ont retrouvé près de 8000 fichiers illégaux dans l’ordinateur de l’accusé. La moitié de ces fichiers seraient des doublons.

Une peine de 90 jours

Les avocats de la défense et de la Couronne ont proposé une suggestion commune d’une peine de 90 jours de prison à purger de façon discontinue, soit la peine minimale dans ce type de dossier.

« Les policiers n’ont pu me confirmer qu’ils avaient le mandat dans le délai prescrit. […] L’accusé a donné une déclaration discriminante à son égard. Il a collaboré avec les policiers. Il a donné le mot de passe de son ordinateur. Il s’est repris en main », a énoncé l’avocate de la Couronne, Geneviève Beaudin, pour justifier la suggestion commune au juge Denys Noël.

L’avocat de la défense, Réal Quintal, a enchaîné. « C’est une suggestion raisonnable qui résulte de plusieurs discussions avec la Couronne. »

Agnaud n’a pas voulu émettre de commentaires au juge. Il se tenait debout, droit devant le magistrat et écoutait attentivement les propos des avocats.

Le juge Denys Noël a entériné la peine suggérée. « La simple possession de 8000 fichiers est tellement importante que ça imposerait une plus longue peine. Les procureurs m’ont présenté des éléments atténuants qui me permettent de juger la peine raisonnable. »

En plus de la peine de prison, il devra remettre un don de 4000$ à la Fondation Marie-Vincent qui vient en aide, notamment, aux enfants victimes d’agression sexuelle. « Ce don important a joué sur la longueur de la peine », a ajouté le juge.

Il sera également enregistré dans le registre des délinquants sexuels à perpétuité.

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