18 juin 2018
Les agriculteurs cherchent à diminuer leur fardeau fiscal
Par: Sarah-Eve Charland

L'Union des producteurs agricoles souhaite diminuer le fardeau des taxes foncières auprès des agriculteurs de la région. (Photo : Freepik)

Les agriculteurs se sentent de plus en plus étouffés par le fardeau causé par les taxes alors que les évaluations des terres agricoles augmentent de façon exponentielle depuis 10 ans. L’Union de producteurs agricoles (UPA) Richelieu-Yamaska réclame aux municipalités de trouver des solutions afin de réduire ces dépenses.

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Les évaluations foncières générales augmentent en moyenne de 5% par année, souligne le président de l’UPA Richelieu-Yamaska, Sylvain Joyal. Les évaluations des terres agricoles dépassent toujours cette moyenne, ajoute-t-il. Selon les données de l’UPA, les agriculteurs vont utiliser jusqu’à 22% de leurs revenus nets pour payer les taxes foncières.

« Il y a un gros montant qui s’en va de plus en plus vers les taxes foncières. Notre capacité d’investir diminue. Dans une même municipalité, c’est l’agriculteur qui paie de plus en plus le fardeau fiscal des municipalités », affirme M. Joyal.

Le programme de crédits de taxes foncières du gouvernement du Québec permet de rembourser jusqu’à 70% des taxes payées sur les bâtiments et les équipements agricoles.

« Vu que la valeur des terres augmente énormément, l’enveloppe budgétaire du gouvernement arrive seulement à rembourser partiellement ces taxes. Ce sont les agriculteurs qui doivent payer la différence. On commence à trouver qu’on paie une grosse partie de l’assiette », croit-il.

Des alternatives

Sylvain Joyal propose d’imposer un taux de taxe pour les agriculteurs qui se différenciera du taux de taxe foncière générale. Il suggère aussi d’adapter les taux de taxe sur les services en fonction des besoins des agriculteurs.

« Par exemple, certaines municipalités imposent un taux de taxe par 100$ d’évaluation pour le service de police. Ce n’est pas correct. Un agriculteur n’a pas plus besoin de la police qu’un voisin qui n’est pas producteur agricole. On veut s’assurer que les coûts de service correspondent aux besoins. »

Les maires interpellés

M. Joyal a interpellé les maires lors de la séance ordinaire de la MRC de Pierre-De Saurel du 13 juin. Il souhaite obtenir l’appui de la MRC avant de rencontrer à l’automne chacune des municipalités de la région où on retrouve des terres agricoles. Les maires ne se sont pas prononcés sur le sujet.

« C’est dur de se prononcer là-dessus à l’heure actuelle surtout que c’est le gouvernement qui s’occupe des crédits de taxe. On va s’informer avant de prendre position », affirme le préfet de la MRC de Pierre-De Saurel, Gilles Salvas.

De son côté, le maire de Saint-Ours, Sylvain Dupuis a ajouté avoir « déjà planifié des rencontres avec des agriculteurs à l’automne pour discuter de cette question. Tout se négocie ».

Au cours de l’année, huit des 12 municipalités de la MRC de Pierre-De Saurel adopteront un nouveau rôle d’évaluation.

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