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Un Contrecœurois condamné pour trafic de cigarettes


Publié le 27 juin 2017

Revenu Québec a condamné quatre personnes pour contrebande de cigarettes.

©Photo: TC Media-Archives

Un résident de Contrecœur devrait payer une amende de 579 220$ à Revenu Québec pour avoir fait du trafic de tabac.

Il a reçu sa sentence le 17 mai 2017. Il devra payer son amende sur une période d’un an.

Michel Harnois a été reconnu coupable d’avoir vendu, livré et eu en sa possession du tabac destiné à la vente. Il n’était pas inscrit aux fichiers de Revenu Québec et n’avait pas de permis exigé par la Loi pour exercer des activités commerciales liées au tabac.

En février 2011, des policiers ont effectué une perquisition sur le terrain d’une résidence de l’accusé à Rivière-Beaudette et dans sa remorque. Ils ont saisi 1,7 million de cigarettes de contrebande. La Cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Revenu Québec a condamné en tout quatre personnes au Québec. Elles devront payer 813 310$ d’amendes dans des délais de quatre mois à un an.